Mentions Légales

ÉDITEUR

Le site www.institut-photo.com est édité par l’association de préfiguration de l’Institut pour la photographie

INSTITUT POUR LA PHOTOGRAPHIE
Hauts-de-France
bureaux : 31, rue Faidherbe – 59000 Lille

N° Siret : 83538266400026

Directeur de la publication : Anne Lacoste

HEBERGEMENT

EX2
CP 20031 BP Pharmacie Brunet
G7H 7S2
Chicoutimi, Québec, CANADA

RÉDACTION DES CONTENUS

Giulia Franchino
Responsable de la communication et des événements

Manon Tuchosky, Assistante de communication

Pour toute remarque liée aux contenus ou à l’utilisation du site, veuillez envoyer un message à : gfranchino@institut-photo.com

DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet. De même, les messages électroniques envoyés à l’Institut et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées. En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause. Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à la rédaction du site par courrier à l’adresse ci-dessus.

Propriété Intellectuelle et informations publiques culturelles

  1. La structure générale du site Internet, ainsi que les logiciels et la structure des bases de données sont la propriété exclusive de l’Association de préfiguration de l’Institut pour la photographie. La structure particulière du site Internet, ainsi que les contenus des bases de données sont la propriété exclusive de l’Association de préfiguration de l’Institut pour la photographie.
  2. La structure du site, ainsi que l’ensemble des photographies, textes, et autres graphismes, sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle.
  3. Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification du site et/ou de ses composantes, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit exclusive de l’Association de préfiguration de l’Institut pour la photographie.
  4. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse de l’Association, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
  5.  Aussi, l’utilisateur du site ne peut, par quelque moyen ou procédé et à quelque titre que ce soit, y compris à des fins personnelles, notamment : 
    télécharger, copier ou retransmettre, sous quelque forme que ce soit, telle que la mise en réseau, ou par communication publique, tout ou partie du site 
    utiliser des méthodes d’exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d’extraction de données similaires 
    manipuler ou afficher tout ou partie du site en utilisant une technologie de « framing » ou similaire 
    introduire des éléments qui seraient susceptibles de modifier tout ou partie du site, notamment les images qui y sont diffusées et l’ensemble de son contenu éditorial 
    utiliser tout ou partie du site à des fins autres que celles prévues par les présentes conditions d’utilisation.
  6. Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques des œuvres présentés dans ce site avec une signature ou un © sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.
  7. Parmi ces informations publiques culturelles, seules peuvent être réutilisées au sens de l’article 11 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 les photographies et textes aux conditions définies ci-après :

Photographies :

Les photographies créditées sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont utilisées par l’Association avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits.
Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur.

Les marques de l’Association et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Informations publiques administratives

Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l’article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Liens hypertextes

Le site autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu dès lors qu’il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par l’Institut et sous réserve de :

  • Ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention : cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux de l’Association.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par mail.

Responsabilité

Le site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers quelques sites d’associations ou d’entreprises partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel de l’Association de préfiguration de l’Institut pour la photographie.

L’Association n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité. 

CRÉDITS

Conception graphique
Sebastien Lordez

Intégrations et développements
Studio Beta

Crédits photographiques

Les crédits photographiques sont mentionnés systématiquement dans la légende des visuels ou sur les pages les concernant.

Traduction
POWERLING – 250 rue Madeleine Rebérioux, 59000 Lille, France